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Pierres de granit et lavande parfumée à la Petite Ferme Embir

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Propriété intellectuelle

L’accord ne transfère pas de Nous à vous la propriété intellectuelle de Nous ou de tiers, et tous les droits, titres et intérêts relatifs à cette propriété resteront (entre les parties) uniquement à Petite Ferme Embir et à ses concédants de licence.

Services de tiers

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Si vous souhaitez résilier le Contrat ou votre compte Petite Ferme Embir, vous pouvez simplement cesser d’utiliser nos Services. Toutes les dispositions de l’Accord qui, de par leur nature, devraient survivre à la résiliation, survivront à la résiliation, y compris, mais sans s’y limiter, les dispositions relatives à la propriété, les exclusions de garantie, l’indemnisation et les limitations de responsabilité.

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Juridiction et droit applicable

Sauf disposition contraire de la loi applicable, l’Accord et tout accès ou utilisation de nos Services sont régis par la loi française.

Les litiges découlant du présent accord et de l’accès à nos services ou de leur utilisation seront soumis aux tribunaux situés en France.

Modifications

Petite Ferme Embir se réserve le droit, à sa seule discrétion, de modifier ou de remplacer ces conditions à tout moment.

Si nous apportons des modifications importantes, nous vous en informerons en les publiant sur notre site web ou en vous envoyant un courrier électronique. La notification indiquera un délai raisonnable après lequel les nouvelles conditions prendront effet.

Nous nous efforcerons de fournir un préavis d’au moins 30 jours avant l’entrée en vigueur des modifications. Si vous n’êtes pas d’accord avec les modifications, vous devez cesser d’utiliser nos services pendant la période de préavis désignée ou dès que les modifications entrent en vigueur. Votre utilisation continue de nos services sera soumise aux nouvelles conditions.

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Si vous avez des questions sur les présentes conditions d’utilisation, contactez-nous à l’adresse suivante : contact@petitefermeembir.com


Dernière mise à jour : 13 septembre 2024